1. Présentation du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://ombresetlumiere.fr, est édité par :
- Raison sociale : Fondation OCH (Office Chrétien pour les personnes handicapées)
- Forme juridique : Fondation reconnue d’utilité publique – Décrét du 9 oct 2012 publié au JO du 11 octobre 2012
- Siège social : 90 avenue de Suffren, 75015 Paris
- Numéro SIRET : 78462240900026
- Code RNA : W751018830
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR55 7846 22 409
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Emmanuel Belluteau, en qualité de président de la Fondation OCH.
3. Hébergeur
- Hébergeur : OVH
- Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Numéro de téléphone : 09 72 10 10 07
4. Propriété intellectuelle
La structure générale du site ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et logiciels sont la propriété de la Fondation OCH, sauf mentions contraires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de la Fondation OCH est interdite et serait constitutive de contrefaçon.
5. Données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à vos questions, problème de connexion, achat d’abonnement ou pour la gestion de la newsletter. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à : abonnements@och.fr ou par courrier à l’adresse du siège social ci-dessus.
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7. Responsabilité
La Fondation OCH décline toute responsabilité :
- pour tout imprévu ou problème technique empêchant l’accès au site ;
- pour toute interruption ou erreur de transmission ;
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8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Dernière mise à jour : 13/11/2025
